Conseil Municipal du 26 octobre 1989




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W31 Page 011Séance du 26 octobre 1989 - Registre 137W31 Page 011 - Délibération
137W31 Page 012Contrats de travail - Registre 137W31 Page 012 - Délibération
137W31 Page 016Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires - Registre 137W31 Page 016 - Délibération
137W31 Page 017Création de poste : Police Municipale - Registre 137W31 Page 017 - Délibération
137W31 Page 023Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant|-|Avenant au contrat passé avec la Société BOURDIN pour tarifs des transports spéciaux scolaires vers la S.E.S. de Villaparis - Registre 137W31 Page 023 - Délibération
137W31 Page 025Avenant au contrat passé avec la Société MARIETTE pour tarifs des transports spéciaux scolaires vers le Collège Beau Soleil - Registre 137W31 Page 025 - Délibération
137W31 Page 027Tarifs et taxes aux cimetières - Registre 137W31 Page 027 - Délibération
137W31 Page 029Chambre funéraire. Convention avec la Société Pompes Funèbres Générales|-|Règlement du Colombarium - Registre 137W31 Page 029 - Délibération
137W31 Page 030Contrat enfance avec la C.A.F. - Registre 137W31 Page 030 - Délibération
137W31 Page 032Voirie communale. Programme 1989. 7ème tranche. Approbation du D.C.E - Registre 137W31 Page 032 - Délibération
137W31 Page 033Eclairage public. Programme 1989. Approbation du DCE - Registre 137W31 Page 033 - Délibération
137W31 Page 035Avenant à marché d'entretien ménager de divers bâtiments communaux - Registre 137W31 Page 035 - Délibération
137W31 Page 037Tarifs des droits de voirie. Année 1989. - Registre 137W31 Page 037 - Délibération
137W31 Page 039"Répartition de la subvention opération ""Prévention Eté 1989""|-|Convention avec Entre-Aide Emploi 77 - Registre 137W31 Page 039" - Délibération
137W31 Page 041Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal.|-|Communications diverses - Registre 137W31 Page 041 - Délibération
137W31 Page 043La qualité des repas servis dans les restaurants scolaires - Registre 137W31 Page 043 - Délibération
137W31 Page 044Multiplication des salles de jeux|-|Mise en place d'un accueil en primaire - Registre 137W31 Page 044 - Délibération
137W31 Page 046Futurs établissements secondaires - Registre 137W31 Page 046 - Délibération